Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST
YEO FRAIS

Numéro de dépôt :
4460685
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST de YEO FRAIS

Présentation de la marque ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par YEO FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est YEO FRAIS domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YEO FRAIS, Monsieur Jérôme SERVIERES domicilié(e) 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE - France.

La marque ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI Fabriqué dans le SUD-OUEST arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

YEO FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : YO gourmand , LA FONTAINE A YAOURT , YOGOURMAND , YOGOURMAND BIO


YEO FRAIS - 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE - France


YEO FRAIS, Monsieur Jérôme SERVIERES - 183 avenue des Etats Unis - 31016 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Gibier ; poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.